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Sécurité sociale : l'assurance maladie

Val-de-Marne

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Agir ensemble, protéger chacun

Rapport d’activité 2021

Une organisation agile

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Une organisation agile au service de nos missions

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Une organisation agile au service de nos missions

Cliquez sur les faits marquants pour les déployer

  • Recrutement

    En 2021, la CPAM du Val-de-Marne a intégré 65 salariés en CDI, 525 salariés en CDD (dont 295 dédiés au Contact Tracing) et accueilli 41 stagiaires.

    590 Salariés - 65 CDI - 525 CDD - 41 Stagiaires

    CHIFFRES CLÉS

    Un taux de formation de

    79,83%

    902

    collaborateurs formés

    480 512€

    dépensés au titre de la formation professionnelle

    L’effort de formation sur l’année 2021 a porté sur les axes prioritaires suivants :

    • Renforcer l’accès au système de soins,
    • Contribuer à la transformation et à l’efficience de notre système de santé,
    • Rendre aux usagers un service maintenu à un haut niveau de qualité
    • Accompagner l’innovation numérique en santé,
    • Réussir l’intégration des autres régimes en garantissant un fonctionnement efficient de la branche.
    • Participer pleinement à la stratégie nationale de la lutte contre la Covid-19

    Près de 15 815

    candidatures parvenues et traitées via notre Outil interne Job Affinity

    Près de 4 370

    tests transmis aux candidats

    142

    managers évaluateurs formés au nouvel outil d’évaluation Alinéa 2

    Pour la première année, la campagne EA/EP a été avancée du 1er avril au 30 juin 2021. Cette campagne s’est accompagnée de l’évolution de notre outil national d’évaluation annuelle et d’entretien professionnel, passant de la version Alinéa 1 à Alinéa 2.
    Des formations adaptées ont été proposées à 100 % de nos collaborateurs.
    Outre une ergonomie de l’outil revisitée, de nouvelles fonctionnalités ont été proposées telles que :

    • la simplification du circuit de signature des entretiens ;
    • la possibilité de paramétrer des messages ou actualités de la page d’accueil ;
    • la possibilité pour l’évalué de préparer son entretien dès que la campagne est démarrée et choisir de le rendre visible ou non à l’évaluateur ;
    • la possibilité d’importer des fichiers directement dans l’applicatif : des activités, compétences, diplômes, formations, mais aussi des objectifs pour faciliter les créations en volume ;

    1100 évaluations ont ainsi été réalisées en 2021 sous ce nouveau format.

    2 accords phares négociés et signés en 2021

    • Le Protocole d’accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels du 5 juillet 2021 
    • Le Protocole d’accord sur le télétravail du 30 août 2021.

    Zoom sur l’accord relatif au télétravail :
    Le télétravail au sein de la CPAM du Val-de-Marne est désormais encadré par l’accord du 30 août 2021 signé par l’ensemble des Organisations syndicales. Cet accord prévoit plusieurs formules de télétravail en fonction de la catégorie professionnelle :

    • Le télétravail fixe
      Fonction
      Pour les employés 1 jour fixe par semaine au domicile ;
      2 jours fixes par semaine au domicile ;
      3 jours fixes par semaine au domicile.
    • Le télétravail forfaitaire
      Fonction Formules
      Pour les employés, les cadres techniques et les cadres managers Forfait de 45 jours maximum par an ;
      Forfait de 70 jours maximum par an ;
      Forfait de 100 jours maximum par an.

    Les demandes de télétravail ont été formulées sur le nouvel outil de gestion des télétravailleurs OGETE et formalisées dans le cadre d’une campagne annuelle. L’accord de la Direction est donné pour une durée déterminée d’1 an, du 1er septembre de l’année N au 31 août de l’année N+1.

    Au 31 décembre 2021, notre Organisme recensait :

    • 560 télétravailleurs dits « actifs » (c’est-à-dire ayant signé une notification individuelle de télétravail) ;
    • 170 autres demandes de télétravail, validées par la Direction, mais en cours de traitement au niveau des volets informatique et logistique ;
    • Soit un total de 730 demandes de télétravail validées par la Direction à cette date.
    560 Télétravailleurs réguliers - 247 Salariés en télétravail forfaitaires - 313 Salariés en télétravail fixe - Cadres - 336 Employés

    Le Centre National de Gestion de la Paie a atteint sa cible

    Après le transfert des paies des CPAM entre novembre 2016 et juin 2019, la reprise des paies des UGECAM, initiée à titre expérimental avec l’UGECAM de Normandie en février 2019, s’est achevée en fin d’année 2021 avec l’UGECAM de l’Île-de-France.

    La finalisation de la montée en charge du centre national de gestion de la paie

    3 questions à Sylvette GAUTRON
    Coordonnateur du Pôle GAP/CNGP/Budgets

    portrait Sylvette GAUTRON
    flèche

    Qui sont les organismes clients du CNGP de Créteil et quelle est la charge transférée ?

    Nous avons 6 clients versant CPAM : les CPAM77, 91, 93, 94, le CTI de Melun et la CRAMIF, ainsi que 4 clients versant UGECAM : la Normandie, l’Auvergne-Limousin-Poitou Charentes, le Centre, l’Ile-de-France.
    Désormais la capacité cible du CNGP est atteinte avec près de 11 000 paies traitées en moyenne pour 10 organismes clients.

    flèche

    Combien d’agents sont affectés à cette mission ?

    La Convention de Gestion qui lie la CPAM de Créteil à la CNAM fixe la productivité à atteindre en fonction de la typologie des Organismes clients. Elle est de 250 bulletins de salaire par ETP pour les CPAM et de 220 pour les UGECAM.

    Le calibrage des effectifs respecte le cadrage National et le cadencement des recrutements a été progressif pour suivre le rythme des reprises de paie.

    Le CNGP compte en totalité 43 ETP répartis entre les fonctions managériales, les gestionnaires de paie et les contrôleurs de paie.

    flèche

    Comment s’est déroulée toute cette montée en charge, quels enseignements en retirer ?

    Dès le début, ce projet était ambitieux et complexe à plusieurs titres. Tout d’abord, il touchait un thème sensible pour les agents, à savoir notre rémunération, mais surtout, sa réussite était conditionnée à l’acception du dispositif par les équipes RH des organismes clients.

    • Il a fallu mettre en place toute une chaine de traitement de la situation du salarié, de son embauche jusqu’à son départ, entre l’organisme employeur et le CNGP. C’est un partenariat accru entre les équipes en charge de la paie qui a du se mettre en place pour expliquer puis respecter la répartition des rôles entre les acteurs.
    • Il a fallu constituer l’équipe initiale pour le démarrage du projet puis organiser l’activité autour de gestionnaires de paie aguerris et juniors au fur et à mesure des reprises de paie et avoir un pilotage d’activité parfois très agile. Les recrutements ont été anticipés autant que possible pour amorcer la montée en compétence des agents du service en amont des bascules de paie.
    • - Il a fallu développer une relation client/fournisseur accrue pour accompagner au mieux nos organismes clients. La communication est un gage de réussite dans ce type de projet.

    La CNAM a toujours été présente à nos côtés que ce soit par la mise à disposition de nouveaux outils tels qu’ALIENORH, qui est l’outil de dématérialisation et de transmission de données entre le client et le CNGP, que ce soit par un accompagnement au pilotage encore très présent.

    Avec un recul de 5 années depuis la première migration, je qualifierais ce projet de mutualisation de formidablement riche humainement ; nous avons développé nos réseaux de partenaires, nous avons appris à travailler collectivement pour répondre à une même finalité ; verser une rémunération juste aux salariés.

  • Les flux financiers gérés par la Caisse Primaire du Val-de-Marne en 2021 ont représenté près de 4,2 milliards d’euros. Leur importance impose à la CPAM une gestion rigoureuse, qui garantisse le paiement du juste droit à ses différents publics, tout en préservant ses intérêts financiers.

    Contrôler les dépenses
    La CPAM déploie chaque année un Plan de Contrôle qui couvre les principaux risques attachés à ses différentes activités, en particulier le risque d’erreur de liquidation sur les prestations en espèces, ainsi que le risque de double paiement sur le remboursement des prestations en nature. Ce plan fait l’objet de mises à jour régulières et s’adapte aux évolutions de l’activité. Le plan 2021 a ainsi introduit de nouveaux contrôles portant sur les travailleurs indépendants, les bilans de soins infirmiers, ou encore la vaccination et les tests antigéniques liés au COVID.

    CHIFFRES CLÉS 2021
    Plan de Contrôle de la Direction Comptable et Financière

    80 831

    contrôles sur facturations PS

    5 572

    contrôles sur facturations établissements de santé

    19 273

    contrôles sur IJ Maladie

    8 862

    contrôles sur IJ AT-MP

    2 266 281€

    de préjudice évité

    3 948 623€

    de préjudice subi

    39 470€

    de rappels de prestations

    Comptabiliser les dépenses
    Gestionnaire de fonds publics, la CPAM est soumise à l’impératif de présenter des comptes réguliers, sincères et donnant une image fidèle de son patrimoine. Cette qualité comptable découle autant du professionnalisme du processus de tenue des comptes porté par les équipes comptables de la Caisse, que des différents contrôles et sécurisations internes dont la mise en œuvre dans tous les services de la CPAM limite les erreurs et anomalies. Elle a de nouveau été attestée en 2021 avec la validation sans restriction des comptes annuels de la Caisse par le Directeur Comptable et Financier de la Cnam.

    Payer les dépenses
    La responsabilité de la CPAM est d’assurer la continuité de financement du système de santé sur le Val-de-Marne. Son service Trésorerie doit ainsi veiller non seulement à respecter les échéances financières hospitalières, tout en s’assurant de disposer des disponibilités nécessaires au versement quotidien des prestations.

    CHIFFRES CLÉS 2021

    16

    millions d’euros

    versés quotidiennement par la CPAM à ses différents publics

    Assurés : 493 718 660€ 13,29% - Employeurs : 224 240 210€ 6,04% - Professionnels de Santé : 1 277 507 385€ 34,39% - Établissements : 1 719 416 379€ 46,28%

    Récupérer les sommes versées à tort
    Les contrôles conduits par la CPAM peuvent conduire à la détection d’anomalies et au constat de versements erronés ou à tort. Le paiement du juste droit impliquant de servir ni plus ni moins que ce que doit l’Assurance Maladie à ses publics, la CPAM a la responsabilité de procéder à la récupération des sommes versées de manière indue : en phase amiable d’abord, en accompagnant les débiteurs dans leurs remboursements, en phase contentieuse ensuite, avec la mise en œuvre de solutions de recouvrement forcé.

    CHIFFRES CLÉS 2021

    71,7

    millions d’euros

    d’indus constatés

    64,5

    millions d’euros

    recouvrés

    Exercer les recours contre tiers
    Le juste droit ne se limite pas au montant correct servi aux assurés de la CPAM. Il s’agit également du montant correct qui doit être à la charge de l’Assurance Maladie. La CPAM est ainsi fondée à intervenir auprès de tous tiers responsables de sinistres dont ses assurés sont les victimes afin d’obtenir le remboursement des différentes dépenses engagées pour les protéger. Cette activité juridique méconnue, mais pourtant essentielle, fait partie de l’ADN de l’Assurance Maladie.

    CHIFFRES CLÉS 2021

     

    19 096

    sinistres suivis

    PRÈS DE

    21

    millions d’euros

    d’indus récupérés

    L’audit de la Politique de Sécurité du Système d’Information (PSSI)

    La sécurité du système d’information est plus que jamais au cœur des missions de la CPAM, dans la mesure où elle conditionne non seulement la protection des données personnelles hébergées, mais également la fiabilité des données comptables. Elle est à ce titre régulièrement évaluée, et a ainsi donné lieu, fin juin 2021, à une mission d’audit externe mandatée par la CNAM et visant à évaluer son niveau de conformité aux règles nationales.

    Suite aux entretiens et constats d’audit réalisés auprès des différents secteurs (MSSI, Informatique, RH, Habilitations, Logistique), les conclusions ont été largement positives, les auditeurs soulignant plus particulièrement la qualité de la sensibilisation apportée aux agents, le bon niveau de maîtrise du processus de gestion des habilitations ainsi que la rigueur apportée au suivi des mouvements agents (départs, mobilités) et à leurs répercussions en matière d’accès au système d’information.

    Seules 3 recommandations, sans conséquence sur le résultat de l’audit, ont été identifiées par les auditeurs et ont fait l’objet d’une prise en compte immédiate (restrictions dans l’utilisation des comptes utilisateurs du personnel informatique, mise en place d’un dispositif d’alerte en cas de panne de signalisation, mise à jour de la cartographie des sites).

    Ce sans-faute (avec une note finale de 20/20 !) atteste le sérieux de la CPAM dans la prise en compte et la gestion de la sécurité informatique.

    3 questions à Fabienne DEBRUIJNE,
    Responsable du service Recouvrement des Créances

    portrait abienne DEBRUIJNE
    flèche

    Quels faits marquants retenez-vous pour les créances en 2021 ?

    Après un exercice 2020 marqué par un fort ralentissement de l’activité, nous avons constaté en 2021 un très important rattrapage, avec plus de 100.000 créances à recouvrer, en lien bien sûr avec la reprise de l’activité de soins, mais aussi avec la reprise des contrôles sur les pièces justificatives dont la transmission à la CPAM avait été suspendue au moment du 1er confinement de 2020.

    Et malgré cette charge, les résultats ont été au rendez-vous, avec une amélioration sensible de nos indicateurs de recouvrement. La capacité des équipes à travailler ensemble, tant côté ordonnateurs que DCF, a été cruciale en la matière.

    flèche

    Que pouvez-vous nous dire du Comité des Créances que vous animez et auquel participent tous les secteurs concernés de la Caisse ?

    Nous avons réalisé en 2020 que la transversalité du processus créances nécessitait une instance au sein de laquelle tous les secteurs concernés de la CPAM soient représentés, afin d’éviter tout angle mort dans la bonne gestion des problématiques créances.

    Ses réunions trimestrielles assurent un suivi partagé des principaux sujets d’intérêt commun, et ont permis d’initier plusieurs chantiers d’amélioration, ainsi notamment de la révision des circuits concernant les dossiers fraude, ou encore du suivi des créances DIPA.

    flèche

    Les créances DIPA ? De quoi s’agit-il ?

    Le dispositif DIPA (dispositif d’indemnisation pour perte d’activité) a été mis en œuvre au printemps 2020 afin d’atténuer pour partie les effets de la crise sanitaire sur l’activité des professionnels de santé. Des avances leur ont ainsi été versées, sur la base de données déclaratives, dans l’attente du calcul d’un droit définitif déterminé sur la base de données réelles.

    Ce calcul est intervenu à l’été 2021. Dans certains cas, il s’est avéré que les données déclarées avaient été en deçà des données réelles, avec pour conséquence la détermination de trop perçus : les créances DIPA. Pour la Caisse, on parle quand même de 1 592 créances représentant un montant global de 5,3 millions d’€ à récupérer !

    Pôle Pilotage de la Performance

    Le Département de l’Audit et du SMI

    Un département orienté vers l’amélioration continue, la qualité et la promotion de la culture de la performance.

    CHIFFRES CLÉS 2021

    20

    Référentiels nationaux de processus (RNP) déployés

    8

    missions d’audits réalisées

    2

    ateliers simples d’optimisation menés

    Le Service Etudes et Statistiques

    Une expertise sur les bases de l’Assurance maladie et les traitements statistiques au service de l’ensemble de l’organisme.

    CHIFFRES CLÉS 2021

    400

    demandes de chiffrages, ciblages et d’études traitées

    150

    requêtes périodiques traitées

    au jour, à la semaine, par quinzaine, mois, trimestre, semestre ou année

    Le pôle Contrôle de Gestion

    Des dispositifs et processus qui garantissent la cohérence entre la stratégie et les missions des agents, leurs actions concrètes et quotidiennes.

    CHIFFRES CLÉS 2021

     

    20

    tableaux de bord d’aide à la décision

     

    24

    rapports d’aide au pilotage des processus

    SUIVI ANALYTIQUE DES

    1 350

    collaborateurs de la CPAM répartis sur près de 220 entités

  • L’Assurance Maladie porte des valeurs universelles de solidarité, d’égalité et de justice sociale. Depuis 2007, elle s’inscrit dans la responsabilité sociétale des organisations (RSO), définie comme la contribution des organismes au développement durable.

    Le référentiel RSO s’articule autour de cinq engagements : les quatre domaines de responsabilité de la démarche historique (gouvernance, responsabilité sociale interne, responsabilité environnementale, responsabilité économique), et un cinquième engagement : l’implication sociétale des territoires.

    La CPAM du Val-de-Marne met en œuvre un grand nombre d’actions afin de fédérer ses agents autour de la démarche RSO grâce à ses engagements en matière d’implication dans la vie locale et de responsabilité économique, sociale et environnementale.

    Engagement n°1 : Renforcer la gouvernance responsable

    Inscrire la RSO dans sa stratégie grâce à un pilotage adapté
    La RSO à la CPAM du Val-de-Marne est pilotée par la cheffe de projet RSO, rattachée à la Direction adjointe en charge des ressources, ayant pour mission d’impulser et de porter la démarche RSO au sein de l’organisme.

    La CPAM du Val-de-Marne est membre du Comité régional RSO, piloté par la CPAM de Paris. Ce comité se réunit 3 à 4 fois par an et permet d’échanger avec d’autres organismes (CAF, DRSM, CNAV…) sur les bonnes pratiques RSO et de mutualiser certaines actions comme la journée du don ou encore la semaine du développement durable.

    Accompagner sa démarche RSO par une communication active
    La communication interne et externe des engagements de la charte RSO, du plan d’actions ainsi que du bilan annuel vise ainsi à valoriser les actions menées et les collaborateurs à l’initiative de ces dernières. Elle permet également de renforcer l'attractivité de notre organisme, de sensibiliser toutes les parties prenantes ou de développer de nouvelles synergies avec les acteurs locaux.

    • À la CPAM du Val-de-Marne, une quinzaine de salariés volontaires, membres du réseau des ambassadeurs verts, sont acteurs de la démarche RSO en portant les actions mises en place au sein de la caisse auprès de leurs collègues.
    • En 2021, une communication en interne et externe a été faite pour chacune des actions mises en place à la CPAM du Val-de-Marne. Cette communication s’est faite par le biais de plusieurs canaux : intranet local, réseaux sociaux, etc.

    La Semaine du développement durable

    L’année 2021 a été déclarée par l’Assemblée générale des Nations Unies comme l’année internationale des fruits et des légumes. C’est pourquoi la CPAM du Val-de-Marne a proposé 5 jours d’animations du 24 au 30 septembre, autour des bienfaits nutritionnels et sanitaires de la consommation de fruits et de légumes : stands de dégustation de smoothies, sensibilisation à la démarche anti-gaspillage et au tri des déchets, découverte de l’association la Cour Cyclette.
    La Cour Cyclette est une association située à Alfortville qui propose de nouvelles alternatives autour de la mobilité, de l’alimentation et de la revalorisation du territoire du bassin parisien.
    Tout au long de cette semaine, des articles ont été diffusés sur le thème des fruits et légumes sur l’intranet accompagnés d’un quiz.

    Retour sur cette Semaine du Développement Durable.

    Semaine du Développement Durable 2021

    Le Téléthon 2021 à la CPAM 94

    La CPAM du Val-de-Marne a renouvelé cette année l’animation de vente d’objets en faveur du Téléthon, avec la mise en place d’un stand au Cristolien et à Boissy-Saint-Léger.
    Les collaborateurs ont ainsi pu se faire plaisir en achetant des petits objets (trousses, crayons gomme animaux, pailles métalliques, guirlandes, etc.) tout en contribuant à ce grand événement caritatif organisé par l'Association française contre les myopathies (AFM), qui finance des projets de recherche sur les maladies génétiques neuromusculaires et autres maladies génétiques rares.

    CHIFFRES CLÉS

    Cette opération a mobilisé une dizaine de volontaires (ambassadeurs verts et collègues)

    + de 850€

    récoltés

    un peu + de 410

    objets vendus

    Théléthon 2021

    Engagement n°2 : Porter notre responsabilité sociale interne

    Veiller à l’équité de traitement et favoriser l’inclusion
    Mettre en œuvre un accueil de qualité pour tout nouveau collaborateur, que ce soit dans le cadre d’une embauche ou d’une mobilité, en formalisant ou en ajustant une démarche locale d’intégration.

    CHIFFRES CLÉS

    143

    salariés (CDD/CDI)

    ont bénéficié d’un séminaire d'intégration en 2021 malgré la crise sanitaire (certains séminaires n’ont pas eu lieu : janvier, février, avril, mai).

    100%

    des CDI

    ont bénéficié de la désignation d’un parrain/ marraine, d’un référent RH et d’un tuteur en 2021.

    100%

    des nouveaux managers

    ont bénéficié d’un parcours de formation à l’embauche.

    Egalité femmes/hommes

    Égalité Professionnelle > 99/100 : c’est le score de la CPAM du Val-de-Marne à l’index d'égalité femmes-hommes pour l’année 2021, qui se calcule à partir de 5 indicateurs : l'écart de rémunération femmes-hommes, l'écart dans les augmentations annuelles, l'écart dans les promotions, les augmentations au retour de congé maternité, la présence de femmes parmi les plus gros salaires de l'entreprise.

    Égalité Hommes Femmes

    Engagement n°3 : Réduire notre impact environnemental

    S’engager en faveur de la mobilité durable
    Du 20 septembre au 1er octobre 2021, un challenge mobilité a été organisé lors de la semaine européenne de la mobilité.

    La CPAM du Val-de-Marne, engagée en faveur de la mobilité durable, a souhaité s’associer au Conseil Départemental du Val-de-Marne dans l’organisation de ce challenge en partenariat avec d’autres organismes du 94 (l’UPEC, le CHIC…).

    Deux types de défis ouverts à tous ont été proposés :

    • le challenge «2 semaines sans ma voiture» avec pour objectif l’utilisation de moyens de transports alternatifs pour se rendre sur le lieu de travail (vélo, marche, transports en commun, trottinette, covoiturage…) ;
    • le challenge «2 semaines pas à pas» avec pour objectif de faire le maximum de pas.

    4 équipes de 5 agents ont participé à cet évènement.

    Limiter l’empreinte de son activité sur l’environnement
    Pour respecter cet engagement, il faut savoir évaluer et maîtriser les impacts environnementaux de nos activités.

    L’outil PERL’S (Plan d’Eco Responsabilité Local et Social) permet de suivre les indicateurs développement durable afin d’évaluer la progression annuelle de la démarche de la caisse.

    La CPAM du Val de Marne souhaite promouvoir auprès de chacun des collaborateurs une gestion responsable et exemplaire des ressources mises à disposition. Cela a mené en 2021 à la généralisation du tri des déchets et une diversification des points de collecte « verts » sur l’ensemble des sites.

    Poubelles à tri
    Cendrier

    Des gobelets et couverts réutilisables pour tous les agents

    Distribution de cadeaux, pratiques et écologiques, à l’ensemble des salariés lors de Semaine Européenne du Développement Durable pour participer notamment à la réduction des déchets, action phare de notre démarche RSO.

    Gobelets et couverts réutilisables

    Engagement n°4 : Intégrer les enjeux RSO dans la stratégie et le processus d’achat

    La stratégie et le processus achat sont des vecteurs d’action importants pour développer la RSO. Il existe des opportunités pour jouer un rôle sur la protection de l'environnement et du tissu économique, grâce aux achats.

    Promouvoir une relation fournisseur équilibrée et responsable
    En 2021, afin de favoriser les moyens de dématérialisation du processus de gestion administrative des achats, la CPAM du Val-de-Marne a déployé l’outil Chorus Pro.

    La carte achat a également été mise en place en 2021. Il s’agit d’un outil d’optimisation du processus de traitement des achats ayant l’avantage d’améliorer la trésorerie du commerçant et de développer le chiffre d’affaires et réduire les coûts administratifs.

    Concernant les marchés, des clauses sociales et environnementales sont obligatoirement insérées dans nos marchés publics. De plus, chaque année, des commandes sont passées auprès d’entreprises adaptées.

    Engagement n°5 : Développer notre implication sociétale dans les territoires

    Adapter l’offre de services de proximité Sécurité sociale sur l’ensemble des territoires
    France Services
    En 2021, la CPAM du Val-de-Marne a participé à 2 sessions de formations des agents France Services. Les formations pour l’Ile de France ont été animées par toutes les CPAM à tour de rôle. Ainsi, la CPAM a contribué à la formation des agents France Services dans un cadre partenarial et interdépartemental.
    La coordination avec les espaces France Services se fait au quotidien au travers d’échanges par courriel ou sollicitations téléphoniques. Au niveau stratégique, la CPAM participe à la plupart des comités de pilotage et réunions organisées avec les autres partenaires.

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