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La CPAM de Roubaix-Tourcoing protège la santé de plus de 570 000 personnes.
En cette 2ème année de crise sanitaire, elle s’est une nouvelle fois adaptée pour continuer à exercer son cœur de métier : le remboursement des frais de santé et le versement de revenus de remplacement. Sur un territoire fortement marqué par la précarité, elle a continué à agir auprès des populations en difficultés – parfois fragilisées davantage encore par la crise – pour éviter les ruptures de droits et lutter contre le renoncement aux soins.
dossier
Garantir le paiement des prestations dans un contexte encore marqué par la crise sanitaire
La CPAM de Roubaix-Tourcoing a traversé l’année 2021 au rythme des différentes vagues de l’épidémie de Covid 19. Cela s’est traduit par des volumes record d’arrêts de travail, plaçant l’activité 2021 quasi au même niveau que 2020. Cela s’est traduit aussi par des dépenses conséquentes liées aux tests et à la vaccination Covid, dans un contexte de reprise générale des consommations de soins après la baisse importante de 2020.
Concernant le traitement des arrêts de travail, l’activité est restée sous tension une grande partie de l’année 2021. La CPAM a ainsi enregistré 116 511 arrêts de travail (seulement 2 % de moins par rapport à 2020). 21 % d’entre eux concernaient des arrêts pour Covid, concentrés surtout lors des pics épidémiques.
Outre ces volumes liés à la crise, plusieurs évolutions réglementaires importantes, accompagnées de changements sur certains outils informatiques, sont venues complexifier la gestion des arrêts de travail en 2021, notamment dans les domaines suivants :
- l’allongement de la durée du congé paternité au 1er juillet 2021, associé à la possibilité de le scinder en plusieurs périodes, a rendu plus complexe la gestion et l’indemnisation de ces arrêts ;
- l’évolution des conditions d’attribution du temps partiel thérapeutique en juillet 2021 : il est désormais possible d’obtenir un temps partiel thérapeutique sans arrêt préalable à temps complet ;
- la mise en place au 1er juillet 2021 d’un régime d’indemnisation commun à toutes les professions libérales (hors avocats) en cas d’arrêt maladie : cette évolution a entraîné une montée en charge des traitements d’indemnités journalières pour les professions libérales (notamment les professionnels de santé).
Pour faire face à ces volumes d’activité hors normes, la CPAM s’est mobilisée et plusieurs actions ont été mises en place pour stabiliser les délais de traitement. Ainsi, un dispositif de renfort a été organisé, avec l’appui de collaborateurs d’autres services Prestations pour lesquels des compétences en matière de paiement d’indemnités journalières (IJ) avaient été recensées. En parallèle, un nouveau parcours professionnel a été instauré pour développer la polyvalence des techniciens les plus experts.
Les prestations concernant les frais de santé ont également connu un surcroît d’activité par rapport à 2020. On enregistre des dépenses importantes liées au Covid 19 (tests et vaccination), mais on constate aussi une forte reprise des consommations de soins en général, avec certainement un effet « report » après la forte baisse des consultations chez les professionnels de santé en 2020.
Parmi les faits marquants, on peut citer notamment :
- l’augmentation du nombre de dépistages PCR ou antigéniques : : entre 2020 et 2021, le nombre de factures adressées par les laboratoires à la CPAM est en hausse de 40 % (soit près de 1,5 million de factures reçues en 2021). En termes de dépenses, la biologie a atteint 68,5 millions d’euros (+ 38,02 % par rapport à 2020) ;
- l’accélération de la campagne vaccinale avec une augmentation constante du volume de factures, en particulier entre avril et août 2021. Cela a impliqué pour la CPAM une gestion spécifique pour rémunérer les professionnels de santé embarqués dans la vaccination (notamment le paiement des vacations en centres de vaccination, qui a fait l’objet de plusieurs adaptations réglementaires). Cela a entraîné aussi une augmentation des volumes de factures provenant des hôpitaux, cliniques et centres de soins auxquels étaient rattachés des centres de vaccination. En 2021, le montant des prestations pour la vaccination anti-Covid s’est élevé à 4 980 735 € ;
- La reprise des consommations de soins pour toutes les catégories de professionnels de santé : outre les laboratoires, les plus fortes hausses en nombre de factures reçues concernent les pédicures (+ 37,78 %), les orthoptistes (+ 30,13 %), les ambulanciers (+ 22,68 %) et les orthophonistes (+ 22,05 %).
Certaines mesures de simplification, comme l’assouplissement des règles pour la téléconsultation ou la possibilité pour les PS de conserver les pièces justificatives jusqu’alors adressées à la CPAM, ont permis de diminuer les flux papier au profit de flux électroniques (+ 15 % entre 2020 et 2021), ce qui a été plus efficient en termes de traitement. Le service Frais de santé a par ailleurs déployé un plan de développement des compétences afin d’assurer une plus grande polyvalence de ses collaborateurs. Toutes ces mesures ont permis de maintenir une bonne qualité de service malgré la hausse des flux.
En parallèle, la CPAM de Roubaix-Tourcoing a continué à déployer ses dispositifs de solidarité, au service des populations les plus fragiles. Ainsi en 2021, 97 939 personnes ont bénéficié de la Complémentaire Santé Solidaire. Les assurés éligible à la Complémentaire Santé Solidaire avec participation (- de 1 € par jour et par personne) ont fait l’objet d’une attention particulière. Constatant qu’ils étaient nombreux à ne pas renvoyer le bulletin d’adhésion nécessaire pour finaliser leur demande, la CPAM a réalisé des relances par SMS. L’opération a permis d’augmenter de 32,61 % le nombre de dossiers finalisés par rapport à 2020 (77,75 % de dossiers finalisés).
Témoignage
Hugo Grosgeorge, sous-directeur Prestations
“Depuis 2020, la crise sanitaire nous a amenés à nous réinterroger sur nos modes de fonctionnement, pour garantir le paiement des prestations et maintenir un service de qualité.
Nous avons ainsi travaillé sur la polyvalence de nos techniciens. La crise nous a montré qu’il était important que nos équipes puissent venir en renfort les unes des autres, en fonction des tensions rencontrées sur les activités. Nous avons ainsi mis en place un nouveau parcours professionnel, permettant d’élargir le champ d’intervention de nos techniciens les plus experts.
En parallèle, nous avons accéléré la dématérialisation de notre relation de service, ce qui nous a permis de simplifier les démarches des assurés et de gagner en efficience dans la gestion des dossiers. Nous avons, par exemple, augmenté de 15 % le flux de feuilles de soins électroniques par rapport à 2020 et le volume de demandes de Complémentaire santé solidaire en ligne a fait un bond de 35 %.
Enfin, l’automatisation de certains pans d’activité et le développement de démarches attentionnées ont permis aux équipes de porter une attention particulière aux situations les plus sensibles.
Focus
La Mission Accompagnement Santé fait sa promo !
“ La CPAM accompagne les personnes en situation de renoncement aux soins via une cellule dédiée : la Mission Accompagnement Santé (MAS). En 2021, le service Relations Partenaires de la CPAM s’est mobilisé sur le terrain pour promouvoir ce dispositif. Alors que la pandémie a contribué à aggraver certaines situations de renoncement aux soins, le CPAM a tenu des permanences au sein de structures partenaires comme les Restos du Cœur, pour aller à la rencontre des publics en situation de précarité. Objectifs : faire le point sur leurs droits et détecter d’éventuels renoncements aux soins.
En parallèle, la CPAM a diffusé des flyers en boîtes aux lettres dans les villes de Wattrelos et Villeneuve d’Ascq pour faire connaître le dispositif aux habitants des quartiers prioritaires. Ainsi, plus de 7 500 dépliants avec des messages simples et accessibles ont été distribués à l’automne 2021.
En 2021, 817 assurés ont été accompagnés jusqu’à la réalisation effective de leurs soins contre 268 en 2020 (+ 204 %)..
Les dépenses de santé
de la CPAM de Roubaix-Tourcoing en 2021
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Complémentaire Santé Solidaire :
(au 31/12/2021)- 97 939 bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire, dont 19,6 % de CSS non contributive
- + 17,9 % de demandes en 2021, traitées en moyenne en 18 jours.
Aide Médicale d'État :
(au 31/12/2021)- 2 436 bénéficiaires de l'AME
Dépenses au titre de l'ONDAM :
(Objectif National des Dépenses d'Assurance Maladie)- Hôpital : 753 778 310 €
- Soins de ville : 998 262 870 €
Dépenses hors ONDAM :
- Maternité / Paternité : 29 824 293 €
- Invalidité : 52 229 528 €
- Rentes : 21 583 361 €
- Soins à l'étranger : 20 947 811 €
- Actions de prévention : 3 234 085 €
- Action Sanitaire et Sociale : 910 814 €
- Décès : 1 344 718 €
TOP 5 des dépenses de ville :
(Maladie)- Honoraires : 416 982 936 € (+ 11,54 %)
- Pharmacie : 255 829 241 € (+ 14,67 %)
- Prestations en espèces : 127 147 969 € (- 7,39 %)
- Autres prescriptions (LPP) : 109 321 645 € (+ 9,62 %)
- Biologie : 68 517 004 € (+ 38,02 %)
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Depuis leur intégration au régime général en 2019, l’Assurance Maladie fait de la santé des étudiants, et plus largement des jeunes, une priorité. Localement, la CPAM de Roubaix-Tourcoing s’est mobilisée en 2021 par des actions de terrain lors de la rentrée universitaire, mais aussi par un accompagnement des étudiants tout au long de l’année sur les démarches administratives et les bons réflexes en matière de santé.
Pour préparer la rentrée 2021, un kit de communication a été diffusé en début d’été aux établissements d’enseignement supérieur de la circonscription, pour leur permettre d’informer et orienter les étudiants dans leurs démarches de santé.
En septembre-octobre, le service Relations Partenaires de la CPAM a participé à différents événements, à la rencontre des étudiants : stands d'information à l'occasion des journées d'intégration à la vie étudiante "JIVE" sur les campus de Roubaix et Villeneuve d’Ascq, intervention lors des amphis de rentrée des masters de l'Ecole Centrale à Villeneuve d'Ascq... Une attention particulière a également été portée à l’accueil des étudiants étrangers, afin de leur faire découvrir le système de santé français et les accompagner dans leurs démarches : stand d'information lors des journées d'intégration des étudiants internationaux "Welcome Days" à Lille, interventions sur Villeneuve d’Ascq pour l’accueil des doctorants étrangers...
En octobre 2021, en partenariat avec l’Université de Lille, une quinzaine d’étudiants volontaires – les étudiants relais santé – ont été formés par la CPAM sur les bons réflexes en termes d’accès aux droits et de prévention. Leur mission : relayer ces messages sur les campus auprès des autres étudiants et les aider sur les démarches les plus courantes. Pour les situations plus complexes, un circuit dédié a également été organisé avec la CPAM pour faire remonter de manière prioritaire les demandes et faciliter leur prise en charge.
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La politique d’Action Sanitaire et Sociale (ASS) de la CPAM de Roubaix-Tourcoing a pour but de lutter contre le renoncement aux soins en accordant des aides financières exceptionnelles aux assurés en situation de fragilité, devant faire face à des dépenses de santé importantes ou imprévues. L’ASS finance également des associations qui agissent auprès de publics fragiles ou malades.
Pour être en phase avec les évolutions de l’Assurance Maladie et ainsi répondre au mieux aux besoins des assurés, la politique ASS de la CPAM de Roubaix-Tourcoing évolue régulièrement. Ainsi, un nouveau règlement intérieur a été adopté en décembre 2020, pour une mise en œuvre en 2021. Il tient compte en particulier du développement du 100 % santé, qui offre une meilleure prise en charge des soins optiques, dentaires et auditifs, jusqu’alors financés dans le cadre de l’ASS. Ainsi, seules certaines demandes particulières, hors paniers de soins prévus dans le cadre 100 % santé, peuvent encore faire l’objet d’une demande ASS, sur justification médicale et présentation d’un devis.
Dans ce contexte, la politique ASS de la CPAM s’est réorientée en 2021 vers d’autres types d’aides, à travers le lancement de plusieurs appels à projets : un premier appel a été adressé aux associations de la circonscription intervenant auprès de personnes malades, fragiles ou en situation de handicap ; un second appel a concerné les établissements, services sociaux et médico-sociaux œuvrant auprès des personnes âgées. Objectifs : aider ces structures à financer des actions, du matériel ou des aménagements de locaux, au service de la santé des populations. 17 associations ont ainsi été financées.
En 2021, le montant des aides ASS s’élève à 702 854 €.
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Le 15 juillet 2021, l’Assurance Maladie a rejoint les 7 000 signataires de la charte Romain Jacob, affirmant son engagement au service de l’accès aux soins et l’inclusion des personnes vivant avec un handicap par différentes actions portées à l’échelle nationale et locale (partenariats, études…). En parallèle, le baromètre Handifaction, créé par l’association Handidactique, a été lancé pour évaluer si les principes de cette charte sont bien appliqués. En pratique, il s’agit d’un questionnaire invitant les personnes handicapées à s’exprimer sur la qualité des soins reçus en ville ou en établissement de santé Les résultats constituent une source régulière d’information sur les refus de soins et le renoncement aux soins en fonction des typologies de handicap.
Localement, la CPAM de Roubaix-Tourcoing s’est engagée elle aussi dans la démarche, en assurant la promotion du baromètre Handifaction auprès de ses partenaires, mais aussi via une campagne d’e-mailings adressée à l’été 2021 à près de 8 500 assurés handicapés de la circonscription.
Par ailleurs, dans le cadre de sa politique de ressources humaines, la CPAM agit pour l’insertion et le maintien dans l’emploi des salariés en situation de handicap. Elle respecte depuis plusieurs années l’obligation légale d’embauche de 6 % de travailleurs handicapés. Elle a aussi développé des partenariats avec des acteurs spécialisés sur ces questions comme l’AGEFIPH, Emploi et Handicap ou l’ESAT ETIC. Enfin, elle s’attache à sensibiliser l’ensemble de ses collaborateurs. Elle a ainsi participé à la Semaine pour l’emploi des personnes handicapées en novembre 2021, en relayant différents messages sur cette thématique tout au long de la semaine.
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La CPAM de Roubaix-Tourcoing est caisse référente au plan national en matière de conventionnement avec les établissements médico-sociaux belges. Des conventions qui visent avant tout à faciliter l’accès aux soins de part et d’autres de la frontière, mais qui permettent aussi de développer les coopérations entre les professionnels de santé des deux pays par la mutualisation des moyens, le partage des connaissances et l’échange de pratiques.
C’est en 2011 qu’un accord-cadre a été signé entre la France et la Belgique pour améliorer l’accueil et la prise en charge des personnes en situation de handicap dans les établissements médico-sociaux belges. La CPAM de Roubaix-Tourcoing a été désignée caisse référente pour mettre en place cet accord. Depuis cette date, elle gère les conventions avec les structures accueillant les enfants et adolescents. Sur l’année 2021, cela représente 23 établissements conventionnés et 1 473 enfants placés. Forte de cette expérience, la CPAM a vu en 2021 son périmètre étendu : elle a été chargée de mettre en place le même type de conventions pour l’accueil des adultes handicapés. Cela représente 171 établissements et 4 277 adultes. L’année 2021 a été consacrée à la préparation de ces conventions, pour un démarrage effectif des premiers paiements en 2022.
Par ailleurs, la CPAM est partie prenante du projet KIDSHEARTS qui s’attache à améliorer la prise en charge des enfants des Hauts-de-France atteints de malformation cardiaque. Ce programme transfrontalier s’appuie sur une convention signée en 2016 entre la CPAM de Roubaix-Tourcoing, l’ARS Hauts-de-France, le CHRU de Lille et les cliniques universitaires Saint-Luc de Bruxelles. Alors qu’auparavant les jeunes enfants des Hauts-de-France devaient se rendre à Paris ou à Bruxelles pour être opérés du cœur, ceux-ci peuvent désormais être suivis à Lille tout au long de leur parcours de soins grâce au transfert de compétences des équipes bruxelloises. Désormais, le CHU de Lille propose une filière complète de chirurgie cardiaque pédiatrique. À fin décembre 2021, 55 patients ont pu être soignés à l’hôpital Jeanne de Flandres à Lille.
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Malgré le contexte de crise sanitaire, la CPAM de Roubaix-Tourcoing s’est attachée à maintenir des liens privilégiés avec ses partenaires tout au long de l’année 2021. Ces acteurs de proximité, au contact direct des publics les plus fragiles, constituent en effet des relais essentiels pour améliorer l’accès aux droits et à la santé de la population.
La CPAM a ainsi continué à garantir le traitement prioritaire des dossiers adressés par ses partenaires :
- 764 dossiers ont été transmis par les Permanences d’Accès aux Soins (PASS) des hôpitaux du territoire, essentiellement pour des ouvertures de droits en urgence, des attributions de l’Aide Médicale d’Etat (165 dossiers) et des demandes de Complémentaire santé solidaire. Le délai de traitement moyen en 2021 était de 2,1 jours ;
- 816 dossiers de demande de Complémentaire Santé Solidaire ont été transmis par les Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) de la circonscription.
En parallèle, la CPAM a proposé tout au long de l’année à ses partenaires des réunions d’information / formation pour leur présenter les offres de l’Assurance Maladie, les tenir au courant des nouveautés réglementaires et les aider dans l’accompagnement de leurs publics. Ces réunions ont porté sur des thèmes comme la Complémentaire Santé Solidaire, les revenus de remplacement, le compte ameli ou encore le renoncement aux soins. Les sessions ont été organisées en visio mais aussi sur le terrain, par exemple dans les centres sociaux et les CCAS. De plus, la CPAM a diffusé sur l’année 4 numéros de sa Newsletter Partenaires « Inform&Vous ».
Sur le volet numérique, la CPAM a développé en 2021 un partenariat avec l’association Emmaüs Connect qui agit contre l’exclusion numérique et sociale. Objectif : rendre autonomes les assurés éloignés du numérique afin qu’ils puissent réaliser les démarches Assurance Maladie en ligne. Ce partenariat complète l’offre de la CPAM de Roubaix-Tourcoing qui organise des accompagnements numériques dans ses accueils – les rendez-vous « Edoweb » – lorsque des assurés en expriment le besoin.
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Depuis 2019, un réseau d’habitants bénévoles – les Ambassadeurs de la santé – intervient sur Roubaix pour mobiliser dans les quartiers les publics les plus précaires et les encourager à prendre soin de leur santé.
Malgré l’épidémie de Covid 19 qui a restreint les possibilités d’actions sur le terrain, l’année 2021 a été mise à profit pour mettre à jour les connaissances des bénévoles. Plusieurs formations ont été organisées sur l’accès aux droits, la prévention, ou encore les postures à adopter auprès des habitants pour les convaincre d’effectuer leurs démarches de santé.
Sur le terrain, les Ambassadeurs de la santé ont également participé à plusieurs opérations :
- l’opération de test Covid à grande échelle organisée sur Roubaix en janvier ;
- des stands d’information dans les centres sociaux sur le dépistage du cancer colorectal à l’occasion de Mars Bleu ;
- un stand lors du forum des associations en septembre ;
- une participation au « Bus du Cœur », dédié à la prévention des maladies cardiovasculaires chez les femmes, en septembre ;
- une présence à la « Soirée des femmes » organisée à Hem à l’occasion d’Octobre Rose.
L’année 2021 a également été l’occasion de concevoir un outil d’évaluation en partenariat avec l’Instance Régionale d’Education et de Promotion de la Santé (IREPS) pour mesurer l’impact des messages de prévention portés par les Ambassadeurs de la santé de Roubaix. Les premiers tests de cet outil ont été lancés fin 2021.
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