- Accueil
- Mentions légales et CGU
Mentions légales et CGU
SITE RAPPORT D’ACTIVITE 2021
Siège social
CPAM d'Indre-et-Loire
36 rue Edouard Vaillant 37035 Tours cedex 9
SIREN : 775 593 916
Directeur de la publication
Directeur général de la CPAM d'Indre-et-Loire
Crédits photographiques
Cnam
CPAM d'Indre-et-Loire
Envato Elements
Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95
Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de l’Assurance Maladie en 2021 dans ces différents domaines d’intervention (accès aux droits et aux soins, préservation de la santé, amélioration du système de santé et qualité de service) au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.
Propriété intellectuelle
Le
site rapport-annuel.assurance-maladie.fr relève
de la réglementation applicable à la propriété
intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes
et logos présentés sur le site : tous droits
d'auteur des œuvres sont réservés.
Création de liens
La création
de liens vers la page d'accueil
rapport-annuel.assurance-maladie.fr ou l'une
des pages du site est autorisée sous réserve de
s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur
(les pages du site
rapport-annuel.assurance-maladie.fr ne doivent
en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages
d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou
son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr
À noter :
- Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
- Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr sur lesquelles ils sont proposés.
- Toute utilisation d'un des éléments du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.
Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée à l'adresse suivante :
CPAM d'Indre-et-Loire
Service communication
36 rue Edouard Vaillant 37035 Tours cedex 9