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Un essor historique pour la télésanté
Expérimentée puis déployée dans le cadre du virage numérique et ambulatoire, la télésanté, qui regroupe la télémédecine et le télésoin, est une innovation organisationnelle, se traduisant par une nouvelle façon de consulter et de soigner. Il s’agit d’une pratique médicale à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication (TIC), qui met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels figurent nécessairement un professionnel médical, et, le cas échéant, d'autres professionnels apportant leurs soins au patient. Plusieurs types de télémédecine peuvent être mises en œuvre : la téléconsultation, la téléexpertise, le télésoin, la télésurveillance, l’assistance à la téléconsultation..
Favorisant l'accès de tous à des soins sur l’ensemble du territoire, la télémédecine a connu un fort essor en 2020, durant l'épidémie de Covid-19. Le cadre de la prise en charge ayant été largement assoupli avec la pandémie ce nouvel exercice a permis de vulgariser son utilisation.
En Corrèze, 16 092 téléconsultations de médecins généralistes ont été réalisées sur l’année 2021. Ainsi, nous sommes passés de 6 téléconsultations en janvier 2020 à 1 113 en janvier 2021. Pour les médecins spécialistes, c’est plus de 3 900 téléconsultations en 2021 contre 2 092 en 2020.
D’autres professions ont également pu mettre en place ce type de suivi, telles que les sages-femmes, les infirmiers, ou les orthophonistes...
Cette dynamique a pu être renforcée grâce à des négociations conventionnelles engagées avec les instances représentatives des professionnels de santé et la CNAM, ainsi, en plus de la téléconsultation ou téléexpertise de nouveaux actes ont vu le jour comme la télésurveillance ou encore le télésoin ; Ce nouveau mode de communication et de suivi doit permettre de développer de nouvelles solutions et favoriser l’accès aux soins notamment dans les déserts médicaux.
Les structures médico-sociales (FAM /MAS EHPAD) ont également mis en place cette pratique afin d’offrir des téléconsultations vers un spécialiste comme le dermatologue, le cardiologue ou encore le psychiatre.
Enfin les pharmacies ont été elles aussi un acteur important de notre territoire avec plus de 20 pharmacies équipées fin 2021.
Carte d'implantation des professionnels de santé libéraux équipés en matériel de télémédecine en Corrèze
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Alors que La loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2021 n’avait prévu qu’une progression de +3,5 % de l’ONDAM, avec 239,5 millards d'euros de dépenses la progression ONDAM nationale s'est établie à +7,4%.
Ce sont les dépenses liées à la crise sanitaire, plus élévées que prévues, notamment au titre des tests, des indemnités journalières, de la compensation des surcoûts pour les établissements de santé et médico-sociaux qui ont pesé sur ce résultat. Au total en 2021, les mesures pour faire face à la crise sanitaire ont représenté 18 milliards d’euros dans l’ONDAM. La montée en charge du Ségur de la santé représente un enjeu financier de quasiment 10 milliards d’euros.
Pour la CPAM de la Corrèze, le taux d’évolution des dépenses de l’ONDAM a été de 12,4 % entre 2020 et 2021.
Pour continuer d’améliorer la fluidité entre ville et hôpital, la CPAM de la Corrèze, a, malgré la crise, poursuivi le déploiement de ses programmes d’aide au retour à domicile de patients hospitalisés.
Initié en 2010, le Programme de Retour à DOmicile (PRADO) accompagne les patients en sortie d’hospitalisation. Il a pour objectif d’anticiper les besoins du patient liés à son retour à domicile et de fluidifier le parcours hôpital – ville.
Il consiste à :- proposer aux patients, en fonction de leur état de santé et de leurs souhaits, des conditions optimales de retour à domicile après une hospitalisation,
- adapter et renforcer le suivi post hospitalisation et éviter des ré-hospitalisations,
- éviter le recours à des solutions d’aval inutilement coûteuses,
- accompagner l’évolution des techniques médicales favorisant le développement des pratiques en ambulatoire et des hospitalisations plus courtes.
Si la crise a ralenti le nombre d’accompagnements, l’activité PRADO a été maintenue à distance par contact téléphonique durant le 1er semestre 2021, à la fois auprès des centres hospitaliers, pour mettre en place le suivi médical à domicile pour les patients éligibles, mais aussi auprès des patients pour les informer des rendez-vous avec les professionnels de santé. Dès le 2d semestre 2021 l’équipe des CAM (conseillers assurance maladie) a réinvesti physiquement les établissements et remobilisé les équipes médicales, afin de densifier les accompagnements et adhésions.
Progressivement, la dynamique a repris et l’activité PRADO est repartie notamment pour les programmes chirurgie et Pathologies chroniques. A noter que 2021 a été l’occasion de développer un nouvel accompagnement dans les 3 établissements publics du département : le PRADO AVC (Accident vasculaire cérébral). Au total 417 patients ont été accompagnés sur l'ensemble des programmes PRADO.Pour la chirurgie
- 311 patients
Pour les pathologies chroniques
- 106 patients
Pour les accompagnements PRADO
- 94 IC (insuffisance Cardiaque),
- 1 BPCO (Bronchopneumopathie chronique obstructive),
- et 11 AVC (Accident vasculaire cérébral)
Les taux d'acceptation des offres PRADO pour l'année 2021 sont de l'ordre de :
Afin de préserver notre système de santé, l’Assurance Maladie veille au bon usage des fonds publics en luttant contre la fraude, mais aussi contre les activités fautives et les abus.
Les missions de lutte contre les fraudes, fautes et abus participent à l’efficience des dépenses de santé de l’Assurance Maladie. Les contrôles portent sur les assurés, mais également sur l’activité des professionnels de santé et les employeurs. Plusieurs sanctions peuvent être prononcées :
• l’avertissement ;
• les pénalités financières ;
• la plainte pénale ;
• la plainte ordinale, qui ne concerne que certaines catégories de professionnels de santé.Les chiffres de la lutte contre la fraude à la CPAM de la Corrèze
Afin d'accompagner au mieux les différents professionnels de santé et maintenir des liens réguliers, malgré la persistance de la crise COVID, de nombreuses actions ont été mises en place ou consolidées à la CPAM de la Corrèze.
• 12 webinaires regroupant environ 140 professionnels de santé ;
• le paiement de 615 forfaits d'aides à la modernisation et le forfait structure ;
• la ROSP - La rémunération sur objectifs de santé publique ;
• les contrats d'asssitants médicaux.Les Webinaires
Des webinaires par profession ont été réalisés au cours de l'année, les sujets abordés ont varié selon les PS concernés.
Pour les IDE :
- la présentation de la visite à domicile des patient covid
- la présentation de la campagne de vaccination des ainés
Pour les médecins généralistes :- la vaccination COVID
Pour les pharmacies :
- la vaccination COVID
- l'avenant 21 accompagnement pharmaceutique
Pour les spécialistes :
- L'assistant médical médecins spécialistes
Le forfait d'aides à la modernistion et le forfait structure
Le forfait d’aide à la modernisation concerne, en 2021, les catégories de professionnels de santé suivantes :
- dentistes,
- masseurs kiné,
- orthophonistes,
- sage-femme,
- infirmiers,
- pédicures podologue,
- orthophonistes.
Les professionnels de santé procèdent aux déclarations sur Ameli Pro permettant ainsi aux conseillers informatiques et services de déclencher des paiements CNAM. Ce forfait porte sur les logiciels DMP compatibles, le taux des télétransmissions sécurisées, et la messagerie sécurisée…
Nombre de paiements dans le cadre des forfaits d'aides à la modernisation ou des forfaits structure en 2021 enregistrés par la CPAM de la Corrèze.
La ROSP - La rémunération sur objectifs de santé publique
Créée en 2011, la rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) est un moyen de rémunération supplémentaire des médecins libéraux et des pharmaciens d’officine qui acceptent de faire évoluer leurs pratiques, notamment sur des grands enjeux et objectifs de santé publique.
Concernant les médecins : la ROSP concerne plusieurs spécialités médicales :
- Les médecins généralistes,
- les cardiologues,
- les Gastro-entérologues,
Les concernant, les indicateurs sont répartis en 3 volets (Suivi des pathologies chroniques, Prévention et Efficience), dont les objectifs-cibles suivent la littérature parue sur les dernières années ainsi que les politiques de santé publique promues ces derniers temps.
A titre d’exemple, en 2021, en tant que médecin traitant de l’adulte, un médecin généraliste est susceptible de prétendre à une rémunération supplémentaire maximale (c’est-à-dire si tous les objectifs-cibles de tous les indicateurs sont remplis) de 6580€.
Tout au long de l’année 2021, en fonction des campagnes programmées par la CNAM, les Délégués d’Assurance Maladie (DAM) de la CPAM ont accompagné et rencontré les médecins sur plusieurs thèmes règlementaires ou médicaux en lien avec ces indicateurs. Pour 2021, le constat est celui d’une « reprise positive » d’une majorité d’indicateurs cliniques de la ROSP, l’année 2020 ayant été atypique du fait de la crise sanitaire.
Concernant les pharmaciens : la Rosp pharmacien est composé de 2 volets :- le volet « qualité de service et modernisation de l'officine » (5 indicateurs),
- le volet « qualité de la pratique » (3 indicateurs),
Les contrats d'assistants médicaux
Témoignage du Docteur PEPY et de son asssistante médicale
La réflexion autour du projet de la CPTS Ventadour a débuté fin 2019. La crise COVID, se poursuivant en 2021, n’a pas empêché de continuer à travailler avec l’équipe du projet Ventadour.
Au contraire, l’organisation de la gestion de la crise COVID amenant à la prise en charge interdisciplinaires des patients atteints par ce virus a permis de renforcer et de nourrir la réflexion autour d’une équipe pluriprofessionnelle à l’échelle d’un territoire.
Afin de continuer à accompagner et soutenir les leaders sur le montage des différentes étapes de la constitution d’une CPTS - Lettre d’intention, Projet de Santé, Contrat ACI - des ateliers sous forme de Lab, ont été mis en place à la CPAM de la Corrèze.
Ces ateliers, adossés à des données cartographiques et à des diagnostics territoriaux réalisés par les équipes afin de détailler les besoins de populations couvertes par le projet, ont permis de nourrir les réflexions des porteurs du projet.a
Les créations de DMP s'étant arrêtées le 30/06/2021 afin de permettre la mise en place du nouvel outil numérique « Mon Espace Santé », une phase de pré-série a été déclenchée dans 3 départements pilotes :
- La Haute-Garonne,
- La Loire-Atlantique,
- et la Somme.
En miroir de ces pré-séries, quelques actions ont été menées en Corrèze et en région, des présentations de Mon Espace Santé réalisées au SSR St Jean les Cèdres, des Webinaires avec les éditeurs de logiciels et d'autres auprès des EHPAD et des ESMS.
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