Mentions légales et CGU

SITE RAPPORT D’ACTIVITE DE LA CPAM DU HAVRE 2020

Siège social
42 Cours de la République
76600 Le Havre

Directeur de la publication
Directeur général des CPAM de la Seine-Maritime

Crédit photographique
Cnam
Getty Image
Freepik
Shutterstock

Hébergement
CETSi
105 Rue Veuve Lacroix
92000 Nanterre
Tél. : +33 (0) 1 41 19 40 40

Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2020 a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de la CPAM du Havre en 2020 dans ces différents domaines d’intervention (accès aux droits et aux soins, préservation de la santé, amélioration du système de santé et qualité de service) au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.

Propriété intellectuelle
Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2020 relève de la réglementation applicable à la propriété intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site : tous droits d'auteur des œuvres sont réservés.

Création de liens
La création de liens vers la page d'accueil rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2020 ou l'une des pages du site est autorisée sous réserve de s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2020 ne doivent en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2020

À noter :

• Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
• Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site ameli.fr sur lesquelles ils sont proposés.
• Toute utilisation d'un des éléments du site ameli.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.

Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée à l'adresse suivante :
CPAM Le Havre
Communication
42 cours de la République
76600 Le Havre