- Accueil
- Mentions légales et CGU
Mentions légales et CGU
SITE RAPPORT D’ACTIVITE 2019-2020
ISSN 2739-2082
Siège social
26-50, avenue du
Professeur-André-Lemierre
75986 Paris Cedex
20
Tél. : +33 (0) 1 72 60 10 00
RCS : Cnam
n° 180-035-024
Directeur de la publication
Directeur général de la Caisse nationale de
l’Assurance Maladie
Crédit photographique
Cnam
Getty Image
Hébergement
CETSi
105 Rue
Veuve Lacroix
92000 Nanterre
Tél. : +33
(0) 1 41 19 40 40
Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2019 a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de l’Assurance Maladie en 2019 dans ces différents domaines d’intervention (accès aux droits et aux soins, préservation de la santé, amélioration du système de santé et qualité de service) au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.
Propriété intellectuelle
Le
site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2019 relève
de la réglementation applicable à la propriété
intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes
et logos présentés sur le site : tous droits
d'auteur des œuvres sont réservés.
Création de liens
La création
de liens vers la page d'accueil
rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2019 ou l'une
des pages du site est autorisée sous réserve de
s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur
(les pages du site
rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2019 ne doivent
en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages
d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou
son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2019
À noter :
- Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
- Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site ameli.fr sur lesquelles ils sont proposés.
- Toute utilisation d'un des éléments du site ameli.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.
Pour toute autre autorisation, la demande doit être
adressée à l'adresse suivante :
Cnam
Direction
de la communication
26-50, avenue du
Professeur-André-Lemierre
75986 Paris Cedex 20