Mentions légales et CGU
SITE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
Le site du rapport d'activité de la Carsat Pays de la Loire a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l'activité de la Carsat Pays de la Loire en 2023 dans ces différents domaines d'intervention, au travers d'articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.
Siège social
Carsat Pays de la Loire
2 place de Bretagne
44932 Nantes cedex 9
Directrice de la publication
Christelle Poisneuf, Directrice de la Carsat Pays de la Loire
Crédits photographiques
Carsat Pays de la Loire
Getty Image / Adobe Stock
Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95
Propriété intellectuelle
Le site du rapport d'activité de la Carsat Pays de la Loire relève de la réglementation applicable à la propriété intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site : tous droits d'auteur des œuvres sont réservés.
Création de liens
La création de liens vers la page d'accueil du rapport d'activité de la Carsat Pays de la Loire ou l'une des pages du site est autorisée sous réserve de s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site du rapport d'activité de la Carsat Pays de la Loire ne doivent en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou son URL.
À noter :
- Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
- Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site du rapport d'activité de la Carsat Pays de la Loire sur lesquelles ils sont proposés.
- Toute utilisation d'un des éléments du site du rapport d'activité de la Carsat Pays de la Loire à l'intérieur d'un autre site est interdite.
Pour toute autre autorisation, la demande doit être
adressée à l'adresse suivante :
Carsat Pays de la Loire
Département Accompagnement en COmmunication et Marketing
2 place de Bretagne
44932 Nantes cedex 9