Mentions légales et CGU
SITE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
Siège social
11 allée Vauban
CS 60254
59665 VILLENEUVE D'ASCQ
RCS : 18003502400256
Directeur de la publication
Directeur régional de la DRSM Hauts-de-France
Crédits photographiques
Cnam
Adobe stock
Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95
Le site https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/ a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de la DRSM Hauts-de-France en 2023 dans ces différents domaines d’intervention au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.
Propriété intellectuelle
Le
site https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/ relève
de la réglementation applicable à la propriété
intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes
et logos présentés sur le site : tous droits
d'auteur des œuvres sont réservés.
Création de liens
La création
de liens vers la page d'accueil
https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/ ou l'une
des pages du site est autorisée sous réserve de
s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur
(les pages du site
https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/ ne doivent
en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages
d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou
son adresse https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/
À noter :
- Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
- Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/ sur lesquelles ils sont proposés.
- Toute utilisation d'un des éléments du site https://rapport-annuel.assurance-maladie.fr/drsm-hauts-de-france/ à l'intérieur d'un autre site est interdite.
Pour toute autre autorisation, la demande doit être
adressée à l'adresse suivante :
DRSM Hauts-de-France
Service communication
11 allée Vauban
59665 Villeneuve d'Ascq