Mentions légales et CGU

SITE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
Cpam Lille-Douai
ISSN 2119-9159

Siège social
CPAM Lille-Douai
25 rue Saint Sulpice
CS 20821
59508 Douai Cedex
SIREN(T) : 517 583 423 000100

Directeur de la publication
Directrice générale

Crédits photographiques
Cnam
Adobe Stock
CPAM Lille-Douai

Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95

Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de la CPAM de Lille-Douai en 2023 dans ces différents domaines d’intervention (accès aux droits et aux soins, préservation de la santé, amélioration du système de santé et qualité de service) au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.

Propriété intellectuelle
Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai relève de la réglementation applicable à la propriété intellectuelle. Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site : tous droits d'auteur des œuvres sont réservés.

Création de liens
La création de liens vers la page d'accueil de rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai ou l'une des pages du site est autorisée sous réserve de s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai ne doivent en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai.

À noter :

  • Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
  • Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai sur lesquelles ils sont proposés.
  • Toute utilisation d'un des éléments du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/cpam-lille-douai à l'intérieur d'un autre site est interdite.

Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée à l'adresse suivante :
CPAM Lille-Douai
Direction
25 rue Saint Sulpice
CS 20821
59508 Douai Cedex