- Accueil
- Cepra
EXPERIMENTATION « DETECTION DE MALADIES PROFESSIONNELLES
Depuis avril 2023, le service régional CEPRA (Coordination, Evaluation, Prestations, Régulation, Accompagnement), en collaboration avec le Service Systèmes d’Information, impulse et coordonne l’expérimentation de détection de maladies professionnelles initiée par la CNAM. Cette action vise à détecter des maladies professionnelles qui n’auraient pas été déclarées en tant que telles pour trois pathologies, dans quatre régions.
L’expérimentation, dénommée « Détection MP », a été mise en place pour les cancers naso-sinusiens, les cancers de la vessie et l’asthme. Elle concerne les régions Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Bretagne et Bourgogne-Franche-Comté.
Elle comporte deux phases.
UNE EXPERIMENTATION EN DEUX PHASES
La première phase a concerné, pour la Nouvelle-Aquitaine, les départements de la Charente et des Deux-Sèvres. Elle a duré huit mois et s’est terminée fin 2023. En Avril 2023, les ELSM ont envoyé un courrier aux assurés potentiellement concernés par l’une des trois pathologies, et un courrier d'information aux Centres Régionaux de Pathologies Professionnelles et Environnementales des régions concernées. Dans le même temps, une information sur l’expérimentation était diffusée auprès des médecins de chacun des territoires via un message centralisé au niveau national. La démarche était la suivante : si le médecin pensait que son patient avait eu une activité professionnelle exposante, il lui conseillait de faire une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, et rédigeait un certificat médical. Un suivi et un reporting étaient demandés par la CNAM, concernant les paramètres suivants : - le nombre de courriers envoyés par chaque ELSM pour chacune des trois pathologies, - à M+2 (soit deux mois après l’envoi du courrier initial), M+4, M+6 et M+8 : le nombre de déclarations de maladie professionnelle reçues à la suite de l’envoi du courrier initial (identifiées grâce à une requête spécifique) - le nombre d’assurés, parmi les assurés destinataires du courrier, ayant fait une démarche de reconnaissance de maladie professionnelle Résultats de la phase n° 1 —Envoi des courriers : - ELSM d’Angoulême : 189 courriers assurés envoyés (10 cancers naso-sinusiens, 169 cancers de la vessie, 10 asthme), - ELSM de Niort : 166 courriers assurés envoyés (10 cancers naso-sinusiens, 142 cancers de la vessie, 14 asthme). —Demandes de reconnaissance de maladie professionnelle : - ELSM d’Angoulême : 9 demandes de MP pour les cancers de la vessie ; 2 demandes de MP pour les cancers naso-sinusiens - ELSM de Niort : Une demande de MP pour cancer naso-sinusien Pendant cette première phase, une enquête a été réalisée par l’institut BVA auprès des assurés qui avaient reçu un courrier et qui n’avaient pas manifesté leur désaccord.
