Mentions légales et CGU
SITE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
ISSN 2119-6486
Siège social
CPAM de la Vienne
41 rue du Touffenet
86043 POITIERS CEDEX 9
Tél. : 3646
SIRET : 775 716 210 000 31
Directeur de la publication
Directeur de la CPAM de la Vienne
Crédits photographiques
CPAM de la Vienne
Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95
Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de l’Assurance Maladie en 2023 dans ces différents domaines d’intervention au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.
Propriété intellectuelle
Le
site rapport-annuel.assurance-maladie.fr relève
de la réglementation applicable à la propriété
intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes
et logos présentés sur le site : tous droits
d'auteur des œuvres sont réservés.
Création de liens
La création
de liens vers la page d'accueil
rapport-annuel.assurance-maladie.fr ou l'une
des pages du site est autorisée sous réserve de
s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur
(les pages du site
rapport-annuel.assurance-maladie.fr ne doivent
en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages
d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou
son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr
À noter :
- Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
- Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr sur lesquelles ils sont proposés.
- Toute utilisation d'un des éléments du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.
Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée à l'adresse suivante :
CPAM de la Charente-Maritime
Département communication
55 rue de Suède
CS 70507
17014 LA ROCHELLE CEDEX 1