Mentions légales et CGU

SITE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
ISSN 2966-9545

Siège social
5 avenue Jean jaurès CS 40015
73015 Chambéry Cedex
Tél. : 36 46 (Service gratuit + prix appel)

Directeur de la publication
Directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie

Crédits photographiques
Cnam
CPAM de la Savoie
Getty Image
Pexel
Freepik

Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95

Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de l’Assurance Maladie en 2023 dans ces différents domaines d’intervention (accès aux droits et aux soins, préservation de la santé, amélioration du système de santé et qualité de service) au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.

Propriété intellectuelle
Le site rapport-annuel.assurance-maladie.fr relève de la réglementation applicable à la propriété intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site : tous droits d'auteur des œuvres sont réservés.

Création de liens
La création de liens vers la page d'accueil rapport-annuel.assurance-maladie.fr ou l'une des pages du site est autorisée sous réserve de s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr ne doivent en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr

À noter :

• Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
• Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr sur lesquelles ils sont proposés.
• Toute utilisation d'un des éléments du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.

Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée à l'adresse suivante :
CPAM de la Savoie
Direction de la communication
5 avenue Jean Jaurès CS 40015
73015 Chambéry